Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEASONS
Philippe Derville

Numéro de dépôt :
98715880
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SEASONS

Déposée le 28 janvier 1998 par Philippe Derville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEASONS »

Le déposant est Philippe Derville, domicilié(e) 549, rue Albert Bailly, 59700 Marcq-En-Baroeul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Derville - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Philippe Derville a également déposé les autres marques suivantes : PETIT ET PRATIQUE , EAGLE HEAVEN , MKM TECHNOLOGY , HAWK EYE , ENSTOCK.COM , ALLOWEB , MOOCKY , A P C ATELIER DE PRODUITS CHIUMIQUES , CARTOON STUDIO , UNITED LABELS - COMIC WEAR


Philippe Derville - 549, rue Albert Bailly, 59700 Marcq-En-Baroeul - France


Philippe Derville - France


Inscription le 25 janvier 1999 - Rejet total n°270916 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 1 février 1999 - Rejet partiel n°271299 - Publication au BOPI 1999-02-01

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets Vêtements de dessus pour femmes et fillettes Autres vêtements et accessoires (cravates, chaussettes).